Permis de construire Autorisé

05945015O0002

Extension de surface sans transformation

Ors / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 35 ROUTE DE LANDRECIES ORS 59360

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.084 m²

Surface démolie

280 m²

Surface du terrain

65.129 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

03/09/2015

Décision

03/09/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ors (59450)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59360
Adresse: 35 ROUTE DE LANDRECIES ORS 59360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 280 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 140 m²
Agricole démoli: 140 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	145 m²	0 m²	0 m²
Locaux	3.760 m²	1.042 m²	140 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	3.760 m²	1.042 m²	140 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AMAS
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: B 718

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AMAS

SIREN 430465807

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

KARINE JOCELYNE NADINE AMAS (HECQUET)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

MICKAEL FRANCIS LUCIEN AMAS

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

Société liée

987523008

SIREN 987523008

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 35 ROUTE DE LANDRECIES
Localité terrain: ORS
Commune source: 59450
SIREN demandeur: 430465807
SIRET demandeur: 43046580700013
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: ORS
Code postal demandeur: 59360
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 03/09/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/12/2015

05945015O0003

Ors, Nord

Ors, Nord

Nouvelle construction

Logements : 9 Surface : 620 m²