Permis de construire Travaux terminés

0840071700082

Nouvelle construction

Avignon / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 20 BD NOTRE DAME DE FRANCE AVIGNON 84000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.090 m²

Surface démolie

572 m²

Surface du terrain

770 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

24/07/2017

Décision

24/07/2017

Début chantier

16/12/2019

Fin travaux

30/06/2021

Localisation

Commune: Avignon (84007)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84000
Adresse: 20 BD NOTRE DAME DE FRANCE AVIGNON 84000

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 572 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 572 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.090 m²	0 m²	0 m²
Locaux	572 m²	0 m²	572 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 18
Individuels créés: 18
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 7
3 pièces créés: 9
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 18
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV AVIGNON NOTRE DAME DE FRANCE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: DS 134

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 20
Voie terrain: BD NOTRE DAME DE FRANCE
Localité terrain: AVIGNON
Commune source: 84007
SIREN demandeur: 827872250
SIRET demandeur: 82787225000010
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: AIX-EN-PROVENCE
Code postal demandeur: 13100
Nombre de niveaux maximum: 5
Prise en compte autorisation: 2017-08
Prise en compte ouverture chantier: 2019-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 24/07/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 16/12/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 30/06/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 18
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 27/02/2017