Permis de construire Chantier commencé

0381701420007

Nouvelle construction

Fontanil Cornillon / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE MAS 38120 FONTANIL-CORN FONTANIL CORNILLON

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.630 m²

Surface démolie

150 m²

Surface du terrain

5.423 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

04/12/2014

Décision

04/12/2014

Début chantier

01/12/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Fontanil Cornillon (38170)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: Non renseigné
Adresse: LE MAS 38120 FONTANIL-CORN FONTANIL CORNILLON

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 150 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 150 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	150 m²	3.390 m²	150 m²	0 m²
Locaux	0 m²	240 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 49
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 48
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 13
3 pièces créés: 23
4 pièces créés: 12
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 29
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AD 371
Parcelle 2: AD 344
Parcelle 3: AD 343

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE MAS 38120 FONTANIL-CORN
Localité terrain: FONTANIL CORNILLON
Commune source: 38170
Nombre de niveaux maximum: 5
Prise en compte autorisation: 2015-02
Prise en compte ouverture chantier: 2016-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 04/12/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 01/12/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 1
Nombre de logements collectifs hors résidence: 48
Type d’annexe: Pas d’annexe

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