Permis de construire Travaux terminés

00142721V0008

Nouvelle construction

Trevoux / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 506 ALLEE DE FETAN TREVOUX 01600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

889 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

11/01/2022

Autorisation

13/07/2021

Décision

13/07/2021

Début chantier

03/01/2022

Fin travaux

02/12/2022

Localisation

Commune: Trevoux (01427)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01600
Adresse: 506 ALLEE DE FETAN TREVOUX 01600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	889 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LBCS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AB 1092
Parcelle 2: AB 1090
Parcelle 3: AB 1089

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

2CBL

SIREN 892491861

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BORIS FRANCK FREDERIC VIDAUD

Gérant - né(e) en 1982

CHRISTOPHE HRATCHIK SARKISIAN

Gérant - né(e) en 1985

LOIC RODOLPHE BRISSAUD

Gérant - né(e) en 1984

Autre

900249467

SIREN 900249467

Autre

900467788

SIREN 900467788

Autre

904090925

SIREN 904090925

Autre

904672565

SIREN 904672565

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 506
Voie terrain: ALLEE DE FETAN
Localité terrain: TREVOUX
Commune source: 01427
SIREN demandeur: 892491861
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CHAPONNAY
Code postal demandeur: 69970
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-04
Prise en compte ouverture chantier: 2022-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-12
Date réelle de dépôt: 11/01/2022
Date réelle d’autorisation: 13/07/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 03/01/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 02/12/2022
Type de service public: Non rempli

Trevoux, Ain

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 190 m²