Permis de demolir Autorisé

05911823O0001

Non renseigné

Busigny / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 9 RUE DES FRERES DESJARDIN BUSIGNY 59137

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

2.037 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

27/03/2023

Décision

27/03/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

Réservé aux inscrits

Connectez-vous pour consulter les dates, montants et types de transactions : ventes individuelles, groupées, en VEFA ou par adjudication.

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Localisation

Commune: Busigny (59118)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59137
Adresse: 9 RUE DES FRERES DESJARDIN BUSIGNY 59137

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: 0D 388

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9
Voie terrain: RUE DES FRERES DESJARDIN
Localité terrain: BUSIGNY
Commune source: 59118
Localité demandeur: NEUVILLE-LES-THIS
Code postal demandeur: 08090
Prise en compte autorisation: 2023-06
Dernière mise à jour Sitadel: 202306
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 27/03/2023

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 16/10/2023