Permis de construire Chantier commencé

01136517M0002

Nouvelle construction

Saint-Sernin / Aude / Occitanie

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Adresse LIEU-DIT PERILLE SAINT-SERNIN 11420

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

165 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

23/01/2018

Autorisation

18/07/2017

Décision

18/07/2017

Début chantier

23/01/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Sernin (11365)
Département: Aude (11)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 11420
Adresse: LIEU-DIT PERILLE SAINT-SERNIN 11420

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	165 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LA MARINADE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: A 216

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LA MARINADE

SIREN 509584165

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLEMENCE FAYARD

Autre - né(e) en 1959

MOHAMMED EL BISSIS

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LIEU-DIT PERILLE
Localité terrain: SAINT-SERNIN
Commune source: 11365
SIREN demandeur: 509584165
SIRET demandeur: 50958416500013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT-SERNIN
Code postal demandeur: 11420
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-07
Prise en compte ouverture chantier: 2018-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-02
Date réelle de dépôt: 23/01/2018
Date réelle d’autorisation: 18/07/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 23/01/2018
Type de service public: Non rempli