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Declaration prealable Autorisé

0122182500013

Nouvelle construction

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Adresse CALVANCE CONQUES-EN-ROUERGUE ST CYPR. 12320
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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

7 m2

Surface démolie

0 m2

Surface du terrain

54.835 m2

Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source
Déclaration préalable
Statut du dossier
Autorisé
Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination principale
Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle
Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination Avant Créée Démolie Transformée Issue de transformation
Habitation 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Locaux 0 m2 7 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Commerce 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Agricole 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Service public 0 m2 7 m2 0 m2 0 m2 0 m2

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