Declaration prealable Autorisé

0591782300329

Transformation sans extension ni diminution de surface

Douai / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 43 RUE CONSTANT DUTILLEUX DOUAI 59500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

196 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

06/12/2023

Décision

06/12/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Douai (59178)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59500
Adresse: 43 RUE CONSTANT DUTILLEUX DOUAI 59500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation / logements
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	74 m²	74 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	74 m²
Commerce	0 m²	0 m²	74 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AY 257

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 43
Voie terrain: RUE CONSTANT DUTILLEUX
Localité terrain: DOUAI
Commune source: 59178
Localité demandeur: DOUAI
Code postal demandeur: 59500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 06/12/2023
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

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