Permis de construire Travaux terminés

08412913B0101

Nouvelle construction

Sorgues / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse AVENUE LOUIS DAQUIN SORGUES 84700

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

318 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.400 m²

Dates du dossier

Dépôt

16/03/2016

Autorisation

04/03/2014

Décision

04/03/2014

Début chantier

02/04/2015

Fin travaux

16/03/2016

Localisation

Commune: Sorgues (84129)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84700
Adresse: AVENUE LOUIS DAQUIN SORGUES 84700

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	318 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 4
Individuels créés: 4
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 4
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OFFICE PUBLIC HABITAT VILLE D'AVIGNON
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AI 55

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GRAND AVIGNON RESIDENCES OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH)

SIREN 278400015

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN COTTA

Administrateur - né(e) en 1940

ANNE CHRISTINE LAGRANGE

Administrateur - né(e) en 1962

BENOIT FILIST

Administrateur - né(e) en 1968

CLAUDE TUMMINO

Administrateur - né(e) en 1951

DARIDA BELAIDI

Administrateur - né(e) en 1962

DOMINIQUE RIBIERI (ROJAS)

Administrateur - né(e) en 1957

ETIENNE FERRACCI

Administrateur - né(e) en 1960

EVELYNE GORCE (MILANESIO)

Administrateur - né(e) en 1954

FREDERIC CHAPTAL

Administrateur - né(e) en 1959

JACQUES BON

Administrateur - né(e) en 1947

JEAN CHRISTOPHE MAGNAUD

Administrateur - né(e) en 1962

JEAN CLAUDE MACARI

Administrateur - né(e) en 1943

LAURENCE FALICON-GENDREAU

Administrateur - né(e) en 1967

MARIE-CHRISTINE DUPASQUIER (VADILLO)

Administrateur - né(e) en 1953

MICHEL MUS

Administrateur - né(e) en 1949

MICHEL STRECKER

Administrateur - né(e) en 1944

MICHEL ULLMANN

Administrateur - né(e) en 1940

MIREILLE PEREZ (RIOU)

Administrateur - né(e) en 1954

OZCAN SUSLER

Administrateur - né(e) en 1959

PATRICK MARIE

Administrateur - né(e) en 1959

Commissaire aux comptes titulaire

GRANT THORNTON

SIREN 632013843

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

440726289

SIREN 440726289

Commissaire aux comptes titulaire

SEREC-AUDIT

SIREN 324834399

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLEMENT ROGER ANDRE NOYAU

Directeur Général - né(e) en 1981

ANTOINE GAYNO

Président de SAS - né(e) en 1981

Commissaire aux comptes suppléant

INSTITUT GEST EXPERT COMPTABLE (IGEC)

SIREN 662000512

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

440726289

SIREN 440726289

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENUE LOUIS DAQUIN
Localité terrain: SORGUES
Commune source: 84129
SIREN demandeur: 278400015
SIRET demandeur: 27840001500022
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: AVIGNON
Code postal demandeur: 84000
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2014-03
Prise en compte ouverture chantier: 2015-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-12
Date réelle de dépôt: 16/03/2016
Date réelle d’autorisation: 04/03/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 02/04/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 16/03/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 4
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

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