Permis d amenager Chantier commencé

0383931520013

Non renseigné

Saint-Hilaire-De-La-Cote / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEMIN DU MARRONNIER SAINT-HILAIRE-DE-LA-COTE 38260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

351 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

30/09/2015

Décision

30/09/2015

Début chantier

27/01/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Hilaire-De-La-Cote (38393)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38260
Adresse: CHEMIN DU MARRONNIER SAINT-HILAIRE-DE-LA-COTE 38260

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZC 148
Parcelle 2: ZC 149
Parcelle 3: ZC 150

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DU MARRONNIER
Localité terrain: SAINT-HILAIRE-DE-LA-COTE
Commune source: 38393
Localité demandeur: LA COTE ST ANDRE
Code postal demandeur: 38260
Prise en compte autorisation: 2015-09
Prise en compte ouverture chantier: 2016-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 30/09/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 27/01/2016

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/02/2016