Permis de construire Chantier commencé

00704219C0024

Nouvelle construction

Bourg St Andeol / Ardèche / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 21 AVENU NOTRE DAME BOURG ST ANDEOL 07700

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.276 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

30.816 m²

Dates du dossier

Dépôt

20/12/2019

Autorisation

18/10/2019

Décision

18/10/2019

Début chantier

20/12/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bourg St Andeol (07042)
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07700
Adresse: 21 AVENU NOTRE DAME BOURG ST ANDEOL 07700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	9.924 m²	638 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	9.924 m²	638 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OGEC MARIE RIVIER
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AT 760
Parcelle 2: AT 980
Parcelle 3: AT 983

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OGEC MARIE RIVIER

SIREN 403319643

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 21
Voie terrain: AVENU NOTRE DAME
Localité terrain: BOURG ST ANDEOL
Commune source: 07042
SIREN demandeur: 403319643
SIRET demandeur: 40331964300025
Code APE demandeur: 85.31Z
Localité demandeur: BOURG SAINT ANDEOL
Code postal demandeur: 07700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-10
Prise en compte ouverture chantier: 2020-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-06
Date réelle de dépôt: 20/12/2019
Date réelle d’autorisation: 18/10/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 20/12/2019
Type de service public: Enseignement et recherche

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/10/2019