Permis de construire Travaux terminés

01611124C0002

Transformation avec extension de surface

Courgeac / Charente / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 410 IMP DE CHEZ MORAND COURGEAC 16190

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

48 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.185 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

03/09/2024

Décision

03/09/2024

Début chantier

01/11/2024

Fin travaux

04/01/2026

Localisation

Commune: Courgeac (16111)
Département: Charente (16)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 16190
Adresse: 410 IMP DE CHEZ MORAND COURGEAC 16190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	48 m²	0 m²	0 m²	135 m²
Locaux	135 m²	0 m²	0 m²	135 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	135 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI GITES DE CHEZ MORAND
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: E 604
Parcelle 2: E 606
Parcelle 3: E 607

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 410
Voie terrain: IMP DE CHEZ MORAND
Localité terrain: COURGEAC
Commune source: 16111
SIREN demandeur: 914639455
SIRET demandeur: 91463945500015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: COURGEAC
Code postal demandeur: 16190
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-09
Prise en compte ouverture chantier: 2025-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 03/09/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 01/11/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 04/01/2026
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/03/2024

01611124C0001

Courgeac, Charente

Logements : - Surface : -