Permis d amenager Autorisé

0384852110001

Non renseigné

Seyssinet-Pariset / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 14 B RUE DES FLEURS SEYSSINET-PARISET 38170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.425 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

03/09/2021

Décision

03/09/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Seyssinet-Pariset (38485)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38170
Adresse: 14 B RUE DES FLEURS SEYSSINET-PARISET 38170

Carte

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AK 241
Parcelle 2: AK 21

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 14 B
Voie terrain: RUE DES FLEURS
Localité terrain: SEYSSINET-PARISET
Commune source: 38485
Localité demandeur: SEYSSINET-PARISET
Code postal demandeur: 38170
Prise en compte autorisation: 2021-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 03/09/2021

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