Permis de construire Travaux terminés

05921020A0004

Extension de surface sans transformation

Esquelbecq / Nord / Hauts-de-France

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Adresse RUE DES ANCIENS COMBATTANT ESQUELBECQ 59470

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

206 m²

Surface démolie

80 m²

Surface du terrain

3.047 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

12/08/2020

Décision

12/08/2020

Début chantier

04/12/2020

Fin travaux

09/05/2022

Localisation

Commune: Esquelbecq (59210)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59470
Adresse: RUE DES ANCIENS COMBATTANT ESQUELBECQ 59470

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 80 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 80 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	589 m²	206 m²	80 m²	0 m²
Locaux	190 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: B S C IMMO
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: D 302
Parcelle 2: D 303
Parcelle 3: D 304

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

B S C IMMO

SIREN 478219389

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOIT MICHEL CORNIL DECOENE

Autre - né(e) en 1964

BERNARD OMER JEROME CORNIL DECOENE

Autre - né(e) en 1937

CAROLINE CLAUDINE CHRISTIANE BILLAUT (DECOENE)

Autre - né(e) en 1974

FRANCOISE THERESE CORNELIE DECOENE (NYBELEN)

Autre - né(e) en 1938

STEPHANE GERARD CORNIL DECOENE

Autre - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES ANCIENS COMBATTANT
Localité terrain: ESQUELBECQ
Commune source: 59210
SIREN demandeur: 478219389
SIRET demandeur: 47821938900010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ESQUELBECQ
Code postal demandeur: 59470
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-11
Prise en compte ouverture chantier: 2020-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 12/08/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 04/12/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 09/05/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Esquelbecq, Nord

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²