Permis de construire Autorisé

03016215A0001

Non renseigné

Massillargues-Attuech / Gard / Occitanie

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Adresse 3 RTE DE LA PLAINE MASSILLARGUES-ATTUECH 30140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

20/05/2015

Décision

20/05/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Massillargues-Attuech (30162)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30140
Adresse: 3 RTE DE LA PLAINE MASSILLARGUES-ATTUECH 30140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FRADEX
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AC 275
Parcelle 2: AC 53

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: RTE DE LA PLAINE
Localité terrain: MASSILLARGUES-ATTUECH
Commune source: 30162
SIREN demandeur: 805188968
SIRET demandeur: 80518896800012
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: MASSILLARGUES-ATTUECH
Code postal demandeur: 30140
Prise en compte autorisation: 2015-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 20/05/2015

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