Permis de construire Travaux terminés

00608815S0071

Nouvelle construction

Nice / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 84-92 AV DE LA CALIFORNIE NICE 06200

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

5.744 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.307 m²

Dates du dossier

Dépôt

18/05/2020

Autorisation

29/09/2015

Décision

29/09/2015

Début chantier

18/05/2020

Fin travaux

19/09/2022

Localisation

Commune: Nice (06088)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06200
Adresse: 84-92 AV DE LA CALIFORNIE NICE 06200

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	5.744 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 81
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 81
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 24
3 pièces créés: 39
4 pièces créés: 16
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 81
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COTE D'AZUR HABITAT
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: NE 110
Parcelle 2: NE 111
Parcelle 3: NE 112

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COTE D'AZUR HABITAT

SIREN 492713912

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTHONY CHRISTIAN MAUBECQ

Administrateur - né(e) en 1988

CHARLES ANDRE HELBERT

Administrateur - né(e) en 1950

DOMINIQUE LUCRECE PIERRETTE ESTROSI (SASSONE)

Administrateur - né(e) en 1958

GERALD VAUDEY

Administrateur - né(e) en 1940

JEAN-PAUL FELICIEN HENRI DAVID

Administrateur - né(e) en 1960

JOSEPH THIERRY SEGURA

Administrateur - né(e) en 1961

KARIM BENAHMED

Administrateur - né(e) en 1981

LADISLAS ROMAIN POLSKI

Administrateur - né(e) en 1976

MARIE JEANNE MURCIA (ONETO)

Administrateur - né(e) en 1942

MARTINE OUAKNINE

Administrateur - né(e) en 1954

MICHELE MARIE THERESE SAULAIS (IPERT)

Administrateur - né(e) en 1953

MURIELLE CHAUDOIN (DEBARGE)

Administrateur - né(e) en 1963

PATRICIA CHRISTIANE SIMONE PERAZZINI (PICARD)

Administrateur - né(e) en 1953

PHILIPPE CHASTEL

Administrateur - né(e) en 1965

PIERRE HENRI ROUVE

Administrateur - né(e) en 1961

SOLANGE BERNARD

Administrateur - né(e) en 1950

SONIA BRICNET (CHAMAK)

Administrateur - né(e) en 1978

SOPHIE JACQUELINE CLAUDE NASICA (BONIFAY)

Administrateur - né(e) en 1969

ZOHRA BRIAND (YOUSFI)

Administrateur - né(e) en 1972

ANTHONY JONATHAN MAX BORRÉ

Autre - né(e) en 1985

Commissaire aux comptes titulaire

TGS FRANCE AUDIT ECONOMIE SOCIALE (TGS FRANCE AUDIT ECONOMIE SOCIALE)

SIREN 794553321

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SYLVAIN BEGENNE

Gérant - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 84-92
Voie terrain: AV DE LA CALIFORNIE
Localité terrain: NICE
Commune source: 06088
SIREN demandeur: 492713912
SIRET demandeur: 49271391200011
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: NICE
Code postal demandeur: 06282
Nombre de niveaux maximum: 8
Prise en compte autorisation: 2015-09
Prise en compte ouverture chantier: 2020-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-04
Date réelle de dépôt: 18/05/2020
Date réelle d’autorisation: 29/09/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 18/05/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 19/09/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 81
Type d’annexe: Pas d’annexe

Nice, Alpes-Maritimes

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 78 m²