Permis de construire Travaux terminés

03026324A0003

Non renseigné

Saint-Hippolyte-Du-Fort / Gard / Occitanie

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Adresse RUE DU CIMETIERE PROTESTAN SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORT 30170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

6.435 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

10/09/2024

Décision

10/09/2024

Début chantier

10/09/2024

Fin travaux

27/09/2024

Localisation

Commune: Saint-Hippolyte-Du-Fort (30263)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30170
Adresse: RUE DU CIMETIERE PROTESTAN SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORT 30170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORT
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AH 195

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORT

SIREN 213002637

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU CIMETIERE PROTESTAN
Localité terrain: SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORT
Commune source: 30263
SIREN demandeur: 213002637
SIRET demandeur: 21300263700014
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: SAINT HIPPOLYTE DU FORT
Code postal demandeur: 30170
Prise en compte autorisation: 2024-09
Prise en compte ouverture chantier: 2024-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 10/09/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 10/09/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 27/09/2024

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/02/2025