Permis de construire Autorisé

01474720D0001

Non renseigné

Vieux / Calvados / Normandie

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Adresse CHEMIN DE LA MORINIERE VIEUX 14930

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

32.934 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

13/04/2021

Décision

13/04/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vieux (14747)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14930
Adresse: CHEMIN DE LA MORINIERE VIEUX 14930

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PIERREVAL AMENAGEMENT
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AH 114
Parcelle 2: AH 3
Parcelle 3: AH 4

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PIERREVAL AMENAGEMENT

SIREN 498865534

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

390424562

SIREN 390424562

Commissaire aux comptes titulaire

520699901

SIREN 520699901

Commissaire aux comptes suppléant

821030509

SIREN 821030509

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DE LA MORINIERE
Localité terrain: VIEUX
Commune source: 14747
SIREN demandeur: 498865534
SIRET demandeur: 49886553400024
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: PLERIN CEDEX
Code postal demandeur: 22192
Prise en compte autorisation: 2021-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 13/04/2021

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis d amenager

13/04/2021