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Permis de construire Travaux terminés

01736413H0002

Nouvelle construction

Saint-Martial-Sur-Ne / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine
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Adresse 6 RUE DES THUYAS LA RONCE SAINT-MARTIAL-SUR-NE 17520
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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

217 m2

Surface démolie

0 m2

Surface du terrain

9.620 m2

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

08/07/2013

Décision

08/07/2013

Début chantier

18/12/2013

Fin travaux

08/01/2014

Localisation

Commune
Saint-Martial-Sur-Ne (17364)
Département
Charente-Maritime (17)
Région
Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal
17520
Adresse
6 RUE DES THUYAS LA RONCE SAINT-MARTIAL-SUR-NE 17520

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source
Permis de construire
Statut du dossier
Travaux terminés
Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle
Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination Avant Créée Démolie Transformée Issue de transformation
Habitation 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Locaux 127 m2 217 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Commerce 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Agricole 127 m2 217 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Service public 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur
Non renseigné
Code juridique demandeur
Non renseigné
Type demandeur
Non renseigné
Année de dépôt
2013
Parcelle 1
B 533
Parcelle 2
B 528

Interventions déclarées

Extension
Non
Surélévation
Non
Niveau supplémentaire
Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier
Travaux terminés
Type source
Permis de construire
Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Zone opérationnelle
Hors zone ou non renseigné
Jeu de données
data.gouv.fr
Ressource
8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain
6
Voie terrain
RUE DES THUYAS
Lieu-dit terrain
LA RONCE
Localité terrain
SAINT-MARTIAL-SUR-NE
Commune source
17364
Localité demandeur
SAINT-MARTIAL-SUR-NE
Code postal demandeur
17520
Nombre de chambres
0
Nombre de niveaux maximum
0
Prise en compte autorisation
2013-07
Prise en compte ouverture chantier
2014-01
Dernière mise à jour Sitadel
2014-01
Date réelle de dépôt
01/01/2013
Date réelle d’autorisation
08/07/2013
Date réelle d’ouverture chantier
18/12/2013
Date réelle d’achèvement travaux
08/01/2014
Type de service public
Non rempli

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