Permis de construire Autorisé

0691162200033

Nouvelle construction

Limonest / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 312 CHEMIN DE LA SABLIERE LIMONEST 69760

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.407 m²

Surface démolie

250 m²

Surface du terrain

1.896 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

12/06/2023

Décision

12/06/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Limonest (69116)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69760
Adresse: 312 CHEMIN DE LA SABLIERE LIMONEST 69760

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 250 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 250 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	250 m²	1.407 m²	250 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 16
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 16
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 2
3 pièces créés: 4
4 pièces créés: 5
5 pièces créés: 5
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 5
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV CHUEL LIMONEST 2022
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: C 745
Parcelle 2: C 749
Parcelle 3: C 751

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV CHUEL LIMONEST 2022

SIREN 920795481

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

FONTANEL GROUPE

SIREN 522041565

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC SEYVOS

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1971

FABRICE GOUDARD

Commissaire aux comptes suppléant

BERNARD FONTANEL

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1942

JACQUES JURUS

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1941

PIERRIC LEDRU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960

VIKTORIA FONTANEL

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1989

WALTER ZECCHIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1948

JOCELYN FONTANEL

Membre du directoire - né(e) en 1969

Président de SAS

493039689

SIREN 493039689

Commissaire aux comptes titulaire

808083646

SIREN 808083646

Commissaire aux comptes titulaire

AUDITEURS CONSULTANTS GOUDARD ASSOCIES (A C G)

SIREN 484777156

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABRICE GOUDARD

Directeur Général - né(e) en 1967

JEAN-PHILIPPE GOUDARD

Directeur Général - né(e) en 1976

CHRISTOPHE GOUDARD

Président de SAS - né(e) en 1970

Gérant

FONTANEL IMMOBILIER

SIREN 385335062

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE GOUDARD

Commissaire aux comptes suppléant

Président de SAS

493039689

SIREN 493039689

Commissaire aux comptes titulaire

AUDITEURS CONSULTANTS GOUDARD ASSOCIES (A C G)

SIREN 484777156

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 312
Voie terrain: CHEMIN DE LA SABLIERE
Localité terrain: LIMONEST
Commune source: 69116
SIREN demandeur: 920795481
SIRET demandeur: 92079548100018
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: QUINCIEUX
Code postal demandeur: 69650
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2023-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 12/06/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 16
Type d’annexe: Pas d’annexe

Limonest, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 126 m²