Declaration prealable Travaux terminés

07325918R5001

Nouvelle construction

Saint-Martin-Sur-La-Chambre / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 384 RTE DU BOIS JOLI SAINT-MARTIN-SUR-LA-CHAMBRE 73130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

73 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.687 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

16/02/2018

Décision

16/02/2018

Début chantier

16/04/2018

Fin travaux

21/09/2018

Localisation

Commune: Saint-Martin-Sur-La-Chambre (73259)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73130
Adresse: 384 RTE DU BOIS JOLI SAINT-MARTIN-SUR-LA-CHAMBRE 73130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hôtels ou non résidentiel selon le fichier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	73 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	73 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE BOIS JOLI DE MAURIENNE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: C 911
Parcelle 2: C 2512

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE BOIS JOLI DE MAURIENNE

SIREN 750019838

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LIONEL COMBET

Gérant - né(e) en 1970

SYLVIA MARTHE MICHELLE LEBLEU

Gérant - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.