Permis de construire Travaux terminés

04323914B0004

Nouvelle construction

Siaugues-Sainte-Marie / Haute-Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse POMMIER SIAUGUES-SAINTE-MARIE 43300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

400 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

08/06/2015

Autorisation

09/10/2014

Décision

09/10/2014

Début chantier

08/06/2015

Fin travaux

17/03/2016

Localisation

Commune: Siaugues-Sainte-Marie (43239)
Département: Haute-Loire (43)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 43300
Adresse: POMMIER SIAUGUES-SAINTE-MARIE 43300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	200 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	200 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC RECONNU DU PLEIN AIR II
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: B 273

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC RECONNU DU PLEIN AIR II

SIREN 389314048

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HUBERT MARIE JOSEPH JOUVE

Gérant - né(e) en 1964

NICOLAS RENE JOUVE

Gérant - né(e) en 1988

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: POMMIER
Localité terrain: SIAUGUES-SAINTE-MARIE
Commune source: 43239
SIREN demandeur: 389314048
SIRET demandeur: 38931404800015
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: SIAUGUES-SAINTE-MARIE
Code postal demandeur: 43300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-10
Prise en compte ouverture chantier: 2015-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-03
Date réelle de dépôt: 08/06/2015
Date réelle d’autorisation: 09/10/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 08/06/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 17/03/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/12/2014