Permis d amenager Travaux terminés

00100418A3001

Non renseigné

Amberieu-En-Bugey / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEMI DE LA PIE AMBERIEU-EN-BUGEY 01 50

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

5.440 m²

Dates du dossier

Dépôt

13/11/2023

Autorisation

28/11/2018

Décision

28/11/2018

Début chantier

14/11/2023

Fin travaux

31/01/2025

Localisation

Commune: Amberieu-En-Bugey (01004)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01 50
Adresse: CHEMI DE LA PIE AMBERIEU-EN-BUGEY 01 50

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CALITIM
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AX 376
Parcelle 2: AX 377
Parcelle 3: AX 378

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMI DE LA PIE
Localité terrain: AMBERIEU-EN-BUGEY
Commune source: 01004
SIREN demandeur: 979133402
SIRET demandeur: 97913340200011
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: DIVONNE-LES-BAINS
Code postal demandeur: 01220
Prise en compte autorisation: 2018-11
Prise en compte ouverture chantier: 2023-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-05
Date réelle de dépôt: 13/11/2023
Date réelle d’autorisation: 28/11/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 14/11/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 31/01/2025

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/11/2018