Permis de construire Travaux terminés

01471513P0028

Nouvelle construction

Trouville-Sur-Mer / Calvados / Normandie

Exporter PDF

Adresse CHEMIN DES BRUZETTES TROUVILLE-SUR-MER 14360

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

281 m²

Surface démolie

281 m²

Surface du terrain

28.836 m²

Dates du dossier

Dépôt

21/07/2017

Autorisation

20/12/2013

Décision

20/12/2013

Début chantier

20/02/2015

Fin travaux

21/07/2017

Localisation

Commune: Trouville-Sur-Mer (14715)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14360
Adresse: CHEMIN DES BRUZETTES TROUVILLE-SUR-MER 14360

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 281 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 281 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	281 m²	281 m²	281 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI BRUZETTES-CALLENVILLE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AV 18
Parcelle 2: AV 18
Parcelle 3: AV 18

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI BRUZETTES-CALLENVILLE

SIREN 538788340

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANAIS CAMILLE CLEMENCE MADELEINE EMMANUELLE LAUWERIER (ARMANET)

Autre - né(e) en 1984

JOSSE MELLIT LUCIEN RAYMOND JEAN ARMANET

Autre - né(e) en 1987

LOUISE CAROLE ROMANE LAETITIA ARMANET

Autre - né(e) en 2001

LUC PAUL LOUIS REMY ARMANET

Autre - né(e) en 1996

MADELEINE VIVIANE BERNADETTE LAURE ARMANET

Autre - né(e) en 1998

MARIE ARMANET (DE MONTALEMBERT)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968

MAX ARMANET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1956

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DES BRUZETTES
Localité terrain: TROUVILLE-SUR-MER
Commune source: 14715
SIREN demandeur: 538788340
SIRET demandeur: 53878834000015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75014
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-12
Prise en compte ouverture chantier: 2020-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-08
Date réelle de dépôt: 21/07/2017
Date réelle d’autorisation: 20/12/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 20/02/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 21/07/2017
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Trouville-Sur-Mer, Calvados

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 439 m²