Permis de construire Annulé

04919513H0016

Nouvelle construction

Mazières-En-Mauges / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

Exporter PDF

Adresse RUE CHAMP BLANC MAZIÈRES-EN-MAUGES 49280

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

749 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.918 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

28/11/2013

Décision

28/11/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mazières-En-Mauges (49195)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49280
Adresse: RUE CHAMP BLANC MAZIÈRES-EN-MAUGES 49280

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	344 m²	749 m²
Commerce	344 m²	749 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CENTRE PARAMEDICAL DU PIED PRODUCTION
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: OB 1114
Parcelle 2: OB 1154

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CENTRE PARAMEDICAL DU PIED PRODUCTION (CPMP PROD)

SIREN 498480581

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE BEDDOCK

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1964

ARNAUD BLANCHET

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1967

Président de SAS

482832722

SIREN 482832722

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE CHAMP BLANC
Localité terrain: MAZIÈRES-EN-MAUGES
Commune source: 49195
SIREN demandeur: 498480581
SIRET demandeur: 49848058100012
Code APE demandeur: 32.50A
Localité demandeur: MAZIÈRES-EN-MAUGES
Code postal demandeur: 49280
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 28/11/2013
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 20/09/2013