Logements créés
1
Permis de construire
Autorisé
00817821U0001
Transformation sans extension ni diminution de surface
Adresse
RUE TAVIAU FRAILLICOURT 08220
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
0 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
0 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2021
Autorisation
08/06/2021
Décision
08/06/2021
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Fraillicourt (08178)
- Département
- Ardennes (08)
- Région
- Grand Est (44)
- Code postal
- 08220
- Adresse
- RUE TAVIAU FRAILLICOURT 08220
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Non renseigné ou autre utilisation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Un logement individuel
- Type de transformation
- Transformation de locaux en logements
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 120 m2 |
| Locaux | 120 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 120 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 120 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 1
- Individuels créés
- 1
- Collectifs créés
- 0
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2021
- Parcelle 1
- ZD 38
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- RUE TAVIAU
- Localité terrain
- FRAILLICOURT
- Commune source
- 08178
- Localité demandeur
- FRAILLICOURT
- Code postal demandeur
- 08220
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2021-06
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2021-06
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2021
- Date réelle d’autorisation
- 08/06/2021
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 1
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 0
- Type de locaux transformés
- Industrie
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
00817823U0009
Fraillicourt, Ardennes
Transformation avec diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
00817819U0010
Fraillicourt, Ardennes
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 1.938 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
00817813U0004
Fraillicourt, Ardennes
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 210 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
00817815U0001
Fraillicourt, Ardennes
Logements : -
Surface : -
Permis de demolir
00817815U0001
Fraillicourt, Ardennes
Logements : -
Surface : -