Permis de construire Travaux terminés

09206417C0040

Nouvelle construction

Saint Cloud / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 1 B AVENU DU GENERAL LECLERC SAINT CLOUD 92210

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

183 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.137 m²

Dates du dossier

Dépôt

05/06/2020

Autorisation

27/02/2018

Décision

27/02/2018

Début chantier

10/09/2018

Fin travaux

05/06/2020

Localisation

Commune: Saint Cloud (92064)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92210
Adresse: 1 B AVENU DU GENERAL LECLERC SAINT CLOUD 92210

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	183 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LA GARENNE DE SEVRES
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AO 112

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DES SERVICES DE L'AUTOMOBILE ET DE LA MOBILITE (SCI LA GARENNE DE SEVRES) (SCI S.A.M.)

SIREN 453106171

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERTRAND MAZEAU

Gérant - né(e) en 1957

Autre

784671497

SIREN 784671497

Autre

784713935

SIREN 784713935

Autre

MOBIPOLIS

SIREN 399777929

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1 B
Voie terrain: AVENU DU GENERAL LECLERC
Localité terrain: SAINT CLOUD
Commune source: 92064
SIREN demandeur: 453106171
SIRET demandeur: 45310617100011
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SEVRES
Code postal demandeur: 92310
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-02
Prise en compte ouverture chantier: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-03
Date réelle de dépôt: 05/06/2020
Date réelle d’autorisation: 27/02/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 10/09/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 05/06/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/08/2018