Permis de construire Travaux terminés

01401118R0001

Transformation avec diminution de surface

Aurseulles / Calvados / Normandie

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Adresse MAISON D'ENFANTS PIERRE RA ANCTOVILLE AURSEULLES 14240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

308 m²

Surface démolie

728 m²

Surface du terrain

155.312 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

11/05/2018

Décision

11/05/2018

Début chantier

11/07/2018

Fin travaux

08/01/2019

Localisation

Commune: Aurseulles (14011)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14240
Adresse: MAISON D'ENFANTS PIERRE RA ANCTOVILLE AURSEULLES 14240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 728 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 364 m²
Service public démoli: 364 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	4.767 m²	277 m²	364 m²	417 m²	417 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	657 m²	0 m²	0 m²	31 m²	0 m²
Service public	3.937 m²	31 m²	364 m²	213 m²	173 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MAISON D'ENFANTS PIERRE RAYER
Code juridique demandeur: 7366
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: ZP 75
Parcelle 2: ZP 76
Parcelle 3: ZP 77

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MAISON D'ENFANTS PIERRE RAYER

SIREN 261401327

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: MAISON D'ENFANTS PIERRE RA
Lieu-dit terrain: ANCTOVILLE
Localité terrain: AURSEULLES
Commune source: 14011
SIREN demandeur: 261401327
SIRET demandeur: 26140132700018
Code APE demandeur: 87.90A
Localité demandeur: AURSEULLES
Code postal demandeur: 14240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-05
Prise en compte ouverture chantier: 2019-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 11/05/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 11/07/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 08/01/2019
Type de locaux transformés: Service public ou intérêt collectif
Type de service public: Action sociale

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/10/2018

01401118R0011

Aurseulles, Calvados

Aurseulles, Calvados

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 121 m²