Permis de construire Travaux terminés

04723315F0010

Nouvelle construction

Sainte-Bazeille / Lot-et-Garonne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse ECO-QUARTIER ""MONTPLAISIR"" SAINTE-BAZEILLE 47180

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.723 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.303 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

20/10/2015

Décision

20/10/2015

Début chantier

20/06/2016

Fin travaux

15/12/2017

Localisation

Commune: Sainte-Bazeille (47233)
Département: Lot-et-Garonne (47)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 47180
Adresse: ECO-QUARTIER ""MONTPLAISIR"" SAINTE-BAZEILLE 47180

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.723 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 24
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 24
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 4
3 pièces créés: 20
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE D AMENAGEMENT DE LOT ET GARONNE
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AN 105

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE D AMENAGEMENT DE LOT ET GARONNE (SEM 47)

SIREN 325517795

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SEBASTIEN BONNEFONT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1972

CYRIL GALTIE

Directeur général délégué - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes titulaire

CABINET AVIANO ET ASSOCIES

SIREN 379583651

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SEBASTIEN BONNEFONT

Président de SAS - né(e) en 1972

Administrateur

CAISSE D EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES (C.E.A.PC)

SIREN 353821028

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN GARRIDO

Autre - né(e) en 1959

ANAIS MARIE FLEUROUX

Autre - né(e) en 1975

ANNE-MARIE ANTOINETTE PLIZGA (DROZDZ)

Autre - né(e) en 1959

CHANTAL JUHEL (PIRSCH)

Autre - né(e) en 1960

DAVID OSPITAL

Autre - né(e) en 1974

DOMINIQUE PASCAL ROUSSEAU

Autre - né(e) en 1957

HERVE CAPPICOT

Autre - né(e) en 1968

JEAN-JACQUES CARRÉ

Autre - né(e) en 1959

JEAN-MICHEL GAUTHERON

Autre - né(e) en 1959

KARINE LANNES (BEDOUET)

Autre - né(e) en 1971

LAURENT THURIN

Autre - né(e) en 1964

MARIE-LAURE VALAT (ROUX)

Autre - né(e) en 1971

PHILIPPE CAZEAU

Autre - né(e) en 1969

PHILIPPE PIERRE JOSEPH FRANCOIS CASTAY

Autre - né(e) en 1959

SEVERINE MASANTE

Autre - né(e) en 1974

XAVIER LOUIS FRANCIS BONNEFONT

Autre - né(e) en 1979

ANNE-MARIE ABOUDARAM (BONNET)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1956

CARINE MADELEINE TILLEUL-BOUDOT (TILLEUL)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971

MARIE-CHRISTINE YOLANDE MARGUERITE DANE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960

DÉBORAH BRIGITTE HÉLÈNE MADELEINE CHERRUAULT (GUINEHEUX)

Membre du directoire - né(e) en 1985

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS SA

SIREN 784824153

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ACHOUR MESSAS

Directeur Général - né(e) en 1976

ALAIN CHAVANCE

Directeur Général - né(e) en 1971

VIRGINIE CHAUVIN (NICOLAS)

Directeur Général - né(e) en 1969

ARIANE MIGNON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

CHRISTOPHE TALLOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

DOMINIQUE MULLER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

EVE MARTINEAU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1986

FLORENCE PAGE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983

FLORENT ROHLES

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978

LAURENT INARD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971

MARINE CAMBOLIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1976

OLIVIER LENEL

Président du directoire - né(e) en 1968

Société liée

PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

SIREN 672006483

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS GUILLON

Autre - né(e) en 1967

FRANÇOIS JEAN PHILIPPE JAUMAIN

Autre - né(e) en 1973

SARAH MARIE MAUD FLOQUET (KRESSMANN)

Autre - né(e) en 1973

ITTO FADILA EL HARIRI

Président de SAS - né(e) en 1977

Administrateur

CAISSE REG CREDIT AGRI MUTUEL AQUITAINE

SIREN 434651246

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CAROLE CAMPI

Administrateur provisoire - né(e) en 1981

CHRISTOPHE BARRAILH-LAFARGUE

Administrateur provisoire - né(e) en 1972

PATRICIA LOUBERE (LARAGNÉ-HELLIET)

Administrateur provisoire - né(e) en 1965

EDOUARD BEFVE

Associé non salarié - né(e) en 1979

ANTOINE DE LANGALERIE

Autre - né(e) en 1959

BRIGITTE RODRIGUES LALANDE (LALANDE)

Autre - né(e) en 1967

CELINE WLOSTOWICER (GOUACHE)

Autre - né(e) en 1979

CHANTAL MARIE PASCALE CRABOS

Autre - né(e) en 1961

FRANCIS MASSE

Autre - né(e) en 1958

GERARD BOUGES

Autre - né(e) en 1961

JACQUES CHOLLET

Autre - né(e) en 1961

JEAN-MARC ROSO

Autre - né(e) en 1962

JEAN-PAUL DESTRAC

Autre - né(e) en 1958

LOUIS ELZÉAR DE SABRAN PONTEVÈS

Autre - né(e) en 1981

MARIE-CLAUDE VIEL (CADIOT)

Autre - né(e) en 1959

MARIE-THERESE DUGAS (VAN DE VOORDE)

Autre - né(e) en 1964

MURIELLE SEGONZAC

Autre - né(e) en 1966

OLIVIER CONSTANTIN

Autre - né(e) en 1961

OLIVIER LABAN

Autre - né(e) en 1967

PASCAL TAUZIN

Autre - né(e) en 1962

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS SA

SIREN 784824153

Société liée

PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

SIREN 672006483

Société liée

DEPARTEMENT DU LOT ET GARONNE

SIREN 224700013

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ECO-QUARTIER ""MONTPLAISIR""
Localité terrain: SAINTE-BAZEILLE
Commune source: 47233
SIREN demandeur: 325517795
SIRET demandeur: 32551779500036
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: AGEN
Code postal demandeur: 47000
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2015-11
Prise en compte ouverture chantier: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 20/10/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 20/06/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 15/12/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 24
Type d’annexe: Pas d’annexe

Sainte Bazeille, Lot-et-Garonne

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 145 m²