Permis de construire Autorisé

08412719N0002

Non renseigné

Serignan-Du-Comtat / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse RUE DE TROUILLAS SERIGNAN-DU-COMTAT 84830

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.181 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

03/02/2020

Décision

03/02/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Serignan-Du-Comtat (84127)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84830
Adresse: RUE DE TROUILLAS SERIGNAN-DU-COMTAT 84830

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE SERIGNAN DU COMTAT
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: BH 293

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE TROUILLAS
Localité terrain: SERIGNAN-DU-COMTAT
Commune source: 84127
SIREN demandeur: 218401271
SIRET demandeur: 21840127100018
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: SERIGNAN-DU-COMTAT
Code postal demandeur: 84830
Prise en compte autorisation: 2020-02
Dernière mise à jour Sitadel: 202002
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 03/02/2020

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/07/2019

Serignan-Du-Comtat, Vaucluse

Nouvelle construction

Serignan-Du-Comtat, Vaucluse

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