Permis de construire Autorisé

05958914E0001

Extension de surface sans transformation

Thiant / Nord / Hauts-de-France

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Adresse FERME DU BOIS THIANT 59224

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

748 m²

Surface démolie

217 m²

Surface du terrain

40.548 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

27/05/2014

Décision

27/05/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Thiant (59589)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59224
Adresse: FERME DU BOIS THIANT 59224

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 217 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 217 m²
Agricole démoli: 217 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	245 m²	0 m²	0 m²
Locaux	3.640 m²	748 m²	217 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	3.640 m²	748 m²	217 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL NOCQS-DEPOERS
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZE 41
Parcelle 2: ZE 42
Parcelle 3: ZE 19

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL NOCQS-DEPOERS

SIREN 420559031

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GREGORY NOCQS

Gérant - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: FERME DU BOIS
Localité terrain: THIANT
Commune source: 59589
SIREN demandeur: 420559031
SIRET demandeur: 42055903100018
Code APE demandeur: 01.13Z
Localité demandeur: THIANT
Code postal demandeur: 59224
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 27/05/2014
Type de service public: Non rempli

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