Permis de construire Chantier commencé

05943721L0008

Extension de surface sans transformation

Noyelles-Les-Seclin / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 11 RUE D'EMMERIN NOYELLES-LES-SECLIN 59139

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.105 m²

Surface démolie

763 m²

Surface du terrain

4.160 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

01/04/2022

Décision

01/04/2022

Début chantier

15/12/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Noyelles-Les-Seclin (59437)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59139
Adresse: 11 RUE D'EMMERIN NOYELLES-LES-SECLIN 59139

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 763 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 122 m²
Locaux démolis: 641 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	487 m²	1.105 m²	122 m²	0 m²
Locaux	641 m²	0 m²	641 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 18
Individuels créés: 18
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 4
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 10
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AVM PARTICIPATIONS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: A 1742
Parcelle 2: A 251
Parcelle 3: A 252

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AVM PARTICIPATIONS

SIREN 881641559

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE FIEVET

Président de SAS - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 11
Voie terrain: RUE D'EMMERIN
Localité terrain: NOYELLES-LES-SECLIN
Commune source: 59437
SIREN demandeur: 881641559
SIRET demandeur: 88164155900011
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: LAMBERSART
Code postal demandeur: 59130
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-04
Prise en compte ouverture chantier: 2024-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 01/04/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 15/12/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 18
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/07/2021