Permis de construire Chantier commencé

08711615A5503

Extension de surface sans transformation

Peyrat-De-Bellac / Haute-Vienne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse BELLEVUE PEYRAT-DE-BELLAC 87300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

626 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.041 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

17/09/2015

Décision

17/09/2015

Début chantier

26/09/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Peyrat-De-Bellac (87116)
Département: Haute-Vienne (87)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 87300
Adresse: BELLEVUE PEYRAT-DE-BELLAC 87300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	730 m²	313 m²
Commerce	730 m²	313 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MALOUNA
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: A 306
Parcelle 2: A 303

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MALOUNA

SIREN 790703870

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICE THIERRY DUMET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

Autre

754089035

SIREN 754089035

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: BELLEVUE
Localité terrain: PEYRAT-DE-BELLAC
Commune source: 87116
SIREN demandeur: 790703870
SIRET demandeur: 79070387000010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT-SORNIN-LA-MARCHE
Code postal demandeur: 87210
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-09
Prise en compte ouverture chantier: 2016-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 17/09/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 26/09/2015
Type de service public: Non rempli

Peyrat-De-Bellac, Haute-Vienne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²