Permis de construire Chantier commencé

0102971500010

Nouvelle construction

Troyes / Aube / Grand Est

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Adresse Non renseigné

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.521 m²

Surface démolie

487 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

20/10/2015

Décision

20/10/2015

Début chantier

27/04/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Troyes (10297)
Département: Aube (10)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 10000
Adresse: Non renseigné

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 487 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 487 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.521 m²	0 m²	0 m²
Locaux	487 m²	0 m²	487 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 20
Individuels créés: 20
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 13
4 pièces créés: 7
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV QUADRAFI II
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV QUADRAFI II

SIREN 802427013

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS COLTAT

Liquidateur - né(e) en 1970

Associé indéfiniment responsable

519018477

SIREN 519018477

Associé indéfiniment responsable

DEFS (DEFS)

SIREN 752021725

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GAETAN MARCEL PAUL DEFRANCE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

Associé indéfiniment responsable

DS FINANCES

SIREN 509285987

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIEN SORET

Directeur Général - né(e) en 1980

DOMINIQUE SORET

Président de SAS - né(e) en 1955

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 10297
SIREN demandeur: 802427013
SIRET demandeur: 80242701300015
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: TROYES
Code postal demandeur: 10000
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2015-12
Prise en compte ouverture chantier: 2016-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 20/10/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 27/04/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 20
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/02/2016

0102971500009

Pont-Sainte-Marie, Aube

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 294 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/12/2015

0102971500011

Pont-Sainte-Marie, Aube

Pont Sainte Marie, Aube

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 100 m²