Permis de construire Autorisé

00509613H0004

Non renseigné

Orcieres / Hautes-Alpes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse ROCHE ROUSSE LE LAUS ORCIERES 05170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

18/01/2014

Décision

18/01/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Orcieres (05096)
Département: Hautes-Alpes (05)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 05170
Adresse: ROCHE ROUSSE LE LAUS ORCIERES 05170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ORCIERES LABELLEMONTAGNE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: D 47
Parcelle 2: D 45
Parcelle 3: D 48

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ORCIERES LABELLEMONTAGNE

SIREN 451041172

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BLANDINE TRIDON

Administrateur - né(e) en 1964

CATHERINE REMY

Administrateur - né(e) en 1965

ERIC GOUAZE

Administrateur - né(e) en 1966

ERIC LEVOIR

Commissaire aux comptes suppléant

Administrateur

509796983

SIREN 509796983

Société liée

B2A (BOURGUIGNON AUDIT ASSOCIES ET B2A) (BAA)

SIREN 424776177

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE SIRAND

Directeur Général - né(e) en 1977

LAURENT COHN

Directeur Général - né(e) en 1970

MARIA-HELENA ANTUNES GONCALVES MIFSUD

Directeur Général - né(e) en 1982

NICOLAS CHRISTIAN PIERRE GAY

Directeur Général - né(e) en 1987

Président de SAS

893167908

SIREN 893167908

Administrateur

SEMILOM

SIREN 383550621

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE ZUOLO

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1959

YANNIC JEAN-LOUIS RICOU

Directeur Général - né(e) en 1977

NICOLAS COLOMBANI

Directeur général délégué - né(e) en 1985

Commissaire aux comptes titulaire

381558535

SIREN 381558535

Administrateur

843944901

SIREN 843944901

Administrateur

VILLAGES CLUBS DU SOLEIL

SIREN 422636472

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DENYS NOEL

Autre - né(e) en 1969

SYLVIE BOURGEOIS (GRABNER)

Autre - né(e) en 1957

WILFRIED FOURNIER

Autre - né(e) en 1972

ALAIN CHARNY

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1939

RAYMOND MOUROU

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1944

JEAN-PATRICK TRANCHAND

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1969

ALEX ROGER NICOLA

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1955

CLAUDE MERLE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1955

GEORGES GAY LANCERMIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1947

KARINE JULIEN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968

MARIE-BENEDICTE FAUCHER (CHUFFART)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1969

MICHEL COLLADO

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1958

NATHALIE CHOQUET

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968

NICOLAS MOURET

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

YVES CHATAING

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1950

BTISSAME AMAR

Membre du directoire - né(e) en 1986

LUDOVIC CAILLOL

Membre du directoire - né(e) en 1969

SANDRINE CALVET (BAILLE)

Membre du directoire - né(e) en 1968

GERARD NAVARRO

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1946

JEROME PASQUET

Président du directoire - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: ROCHE ROUSSE LE LAUS
Localité terrain: ORCIERES
Commune source: 05096
SIREN demandeur: 451041172
Code APE demandeur: 49.39C
Localité demandeur: ORCIERES
Code postal demandeur: 05170
Prise en compte autorisation: 2014-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 18/01/2014

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