Permis de construire Chantier commencé

04113615C0002

Nouvelle construction

Mer / Loir-et-Cher / Centre-Val de Loire

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Adresse 3 AV MAUNOURY MER 41500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

646 m²

Surface démolie

262 m²

Surface du terrain

6.049 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

10/06/2015

Décision

10/06/2015

Début chantier

21/07/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mer (41136)
Département: Loir-et-Cher (41)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 41500
Adresse: 3 AV MAUNOURY MER 41500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 262 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 131 m²
Service public démoli: 131 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	131 m²	323 m²	131 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	131 m²	323 m²	131 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OGEC NOTRE DAME ST JOSEPH
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AR 1339
Parcelle 2: AR 254
Parcelle 3: AR 1037

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OGEC NOTRE DAME ST JOSEPH

SIREN 775391428

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: AV MAUNOURY
Localité terrain: MER
Commune source: 41136
SIREN demandeur: 775391428
SIRET demandeur: 77539142800015
Code APE demandeur: 85.31Z
Localité demandeur: MER
Code postal demandeur: 41500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-06
Prise en compte ouverture chantier: 2015-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 10/06/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 21/07/2015
Type de service public: Enseignement et recherche

Mer, Loir-et-Cher

Transformation avec extension de surface

Logements : 2 Surface : 97 m²