Permis de construire Travaux terminés

07421320X0022

Nouvelle construction

Poisy / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse SOUS CHAVANNE POISY

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.357 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.648 m²

Dates du dossier

Dépôt

05/05/2022

Autorisation

02/01/2021

Décision

02/01/2021

Début chantier

17/05/2021

Fin travaux

05/05/2022

Localisation

Commune: Poisy (74213)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74294
Adresse: SOUS CHAVANNE POISY

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.357 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV LES RIVES DE POISY
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: BA 202
Parcelle 2: BA 201

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV LES RIVES DE POISY

SIREN 889766242

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

325560605

SIREN 325560605

Autre

528097231

SIREN 528097231

Autre

HOLDING I.C.R.

SIREN 792115172

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DIDIER BERTEAUX

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1963

BENJAMIN BALADDA

Gérant - né(e) en 1983

MICKAEL MARC VINCENT BRITES

Gérant - né(e) en 1980

Commissaire aux comptes titulaire

489548362

SIREN 489548362

Commissaire aux comptes titulaire

CABINET JF PISSETTAZ EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT

SIREN 808352355

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-FRANCOIS PISSETTAZ

Président de SAS - né(e) en 1949

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: SOUS CHAVANNE
Localité terrain: POISY
Commune source: 74213
SIREN demandeur: 889766242
SIRET demandeur: 88976624200016
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: VEYRIER DU LAC
Code postal demandeur: 74294
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-01
Prise en compte ouverture chantier: 2021-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-01
Date réelle de dépôt: 05/05/2022
Date réelle d’autorisation: 02/01/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 17/05/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 05/05/2022
Type de service public: Non rempli

Poisy, Haute-Savoie

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 149,90 m²