Declaration prealable Travaux terminés

04401516B2010

Extension de surface sans transformation

Blain / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse 23 ROUTE DE L' ISAC BLAIN 44130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

32 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.797 m²

Dates du dossier

Dépôt

29/03/2016

Autorisation

21/03/2016

Décision

21/03/2016

Début chantier

21/03/2016

Fin travaux

29/03/2016

Localisation

Commune: Blain (44015)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44130
Adresse: 23 ROUTE DE L' ISAC BLAIN 44130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	762 m²	32 m²
Commerce	563 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ZOMAT
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AY 172
Parcelle 2: AY 176

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ZOMAT

SIREN 523770303

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ADELINE MARIE BERNADETTE JULIE THOMY

Gérant - né(e) en 1992

AURELIE ODETTE MARIE PERDREL

Gérant - né(e) en 1978

ELODIE MARTINE ODETTE MARIE GUIL (PERDREL)

Gérant - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 23
Voie terrain: ROUTE DE L' ISAC
Localité terrain: BLAIN
Commune source: 44015
SIREN demandeur: 523770303
SIRET demandeur: 52377030300015
Code APE demandeur: 47.65Z
Localité demandeur: BLAIN
Code postal demandeur: 44130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-04
Prise en compte ouverture chantier: 2016-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-05
Date réelle de dépôt: 29/03/2016
Date réelle d’autorisation: 21/03/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 21/03/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 29/03/2016
Type de service public: Non rempli

Blain, Loire-Atlantique

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 94 m²