Declaration prealable Travaux terminés

03330013S0009

Nouvelle construction

Naujac-Sur-Mer / Gironde / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 51 RTE DE LA GARE NAUJAC-SUR-MER 33990

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

19 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

118.129 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

22/03/2013

Décision

22/03/2013

Début chantier

22/05/2013

Fin travaux

10/10/2013

Localisation

Commune: Naujac-Sur-Mer (33300)
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 33990
Adresse: 51 RTE DE LA GARE NAUJAC-SUR-MER 33990

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	110 m²	0 m²
Locaux	186 m²	19 m²
Commerce	186 m²	19 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: BO 548

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 51
Voie terrain: RTE DE LA GARE
Localité terrain: NAUJAC-SUR-MER
Commune source: 33300
Localité demandeur: NAUJAC-SUR-MER
Code postal demandeur: 33990
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-03
Prise en compte ouverture chantier: 2013-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 22/03/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 22/05/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 10/10/2013
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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