Permis de construire Chantier commencé

0385241610014

Extension de surface sans transformation

Varces Allieres Et Risset / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEMI DE BEAUREGARD VARCES ALLIERES ET RISSET 38760

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

468 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.340 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

04/07/2016

Décision

04/07/2016

Début chantier

06/10/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Varces Allieres Et Risset (38524)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38760
Adresse: CHEMI DE BEAUREGARD VARCES ALLIERES ET RISSET 38760

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	495 m²	234 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	495 m²	234 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNAUTE AGGLOMERAT GRENOBLE ALPES MET
Code juridique demandeur: 7348
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AH 396

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNAUTE AGGLOMERAT GRENOBLE ALPES MET

SIREN 243800901

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMI DE BEAUREGARD
Localité terrain: VARCES ALLIERES ET RISSET
Commune source: 38524
SIREN demandeur: 243800901
SIRET demandeur: 24380090100015
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: GRENOBLE
Code postal demandeur: 38031
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-06
Prise en compte ouverture chantier: 2017-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 04/07/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 06/10/2016
Type de service public: Ouvrage spécial

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/02/2017