Declaration prealable Autorisé

97223117BV028

Nouvelle construction

Les Trois-Ilets / Martinique / Martinique

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Adresse POTERIE INDUSTRIELLE LES TROIS-ILETS 97229

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

20 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

39.168 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

15/06/2017

Décision

15/06/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Les Trois-Ilets (97231)
Département: Martinique (972)
Région: Martinique (02)
Code postal: 97229
Adresse: POTERIE INDUSTRIELLE LES TROIS-ILETS 97229

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	20 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SYSTEKO ENERGY ANTILLES
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: E 392
Parcelle 2: E 53
Parcelle 3: E 52

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SYSTEKO ENERGY ANTILLES

SIREN 829393271

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Commissaire aux comptes titulaire

CARIBEENNE DE CONSEIL ET D'AUDIT (CCA)

SIREN 344096722

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICE FRANCOIS JOSEPH RAYMOND CHOMEREAU-LAMOTTE

Gérant - né(e) en 1979

PATRICK OZIER-LAFONTAINE

Gérant - né(e) en 1982

DOMINIQUE LEVALOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1959

Président de SAS

FREE'DOM INGENIERIE

SIREN 508422664

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-PHILIPPE MARIE JOSEPH FRANCOIS GAILLARD

Président de SAS - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: POTERIE INDUSTRIELLE
Localité terrain: LES TROIS-ILETS
Commune source: 97231
SIREN demandeur: 829393271
SIRET demandeur: 82939327100012
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: DUCOS
Code postal demandeur: 97224
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 15/06/2017
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 20/12/2017