Permis de construire Autorisé

06341524V0013

Nouvelle construction

Sauxillanges / Puy-de-Dôme / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse SACOT SAUXILLANGES 63490

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.002 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

340.847 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

13/12/2024

Décision

13/12/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sauxillanges (63415)
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 63490
Adresse: SACOT SAUXILLANGES 63490

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	180 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.501 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.501 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC CHAMPEIX FRERES
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: ZR 1

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC CHAMPEIX FRERES

SIREN 409511573

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIE-CLAIRE CHAMPEIX (MERAVILLE)

Gérant - né(e) en 1964

THIERRY CHAMPEIX

Gérant - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: SACOT
Localité terrain: SAUXILLANGES
Commune source: 63415
SIREN demandeur: 409511573
SIRET demandeur: 40951157300019
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: SAUXILLANGES
Code postal demandeur: 63490
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 13/12/2024
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

04/11/2024