Permis de construire Travaux terminés

09300613B0047

Nouvelle construction

Bagnolet / Seine-Saint-Denis / Île-de-France

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Adresse 80 RUE ROBESPIERRE BAGNOLET 93170

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Logements créés

167

Logements démolis

Surface créée

11.031 m²

Surface démolie

492 m²

Surface du terrain

4.128 m²

Dates du dossier

Dépôt

25/06/2018

Autorisation

20/01/2014

Décision

20/01/2014

Début chantier

16/11/2015

Fin travaux

25/06/2018

Localisation

Commune: Bagnolet (93006)
Département: Seine-Saint-Denis (93)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 93170
Adresse: 80 RUE ROBESPIERRE BAGNOLET 93170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Résidence étudiante

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 492 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 492 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	492 m²	11.031 m²	492 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 167
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 167
Démolis: 0
1 pièce créé: 16
2 pièces créés: 69
3 pièces créés: 62
4 pièces créés: 20
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AD 63
Parcelle 2: AD 64
Parcelle 3: AD 65

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 80
Voie terrain: RUE ROBESPIERRE
Localité terrain: BAGNOLET
Commune source: 93006
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75002
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-01
Prise en compte ouverture chantier: 2015-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-01
Date réelle de dépôt: 25/06/2018
Date réelle d’autorisation: 20/01/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 16/11/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 25/06/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 167
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 07/11/2013