Permis de construire Autorisé

0170282500039

Nouvelle construction

Aytre / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse ZAC ECO-QUARTIER BONGRAINE AYTRE 17440

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.777 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.939 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

18/11/2025

Décision

18/11/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Aytre (17028)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17440
Adresse: ZAC ECO-QUARTIER BONGRAINE AYTRE 17440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	3.625 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	152 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 57
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 57
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MELITEE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: BL 128

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MELITEE

SIREN 938837986

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

EDEN PROMOTION (EDEN PROMOTION)

SIREN 501530539

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

TRISTAN GILBERT ROBERT RIVET

Directeur Général - né(e) en 1975

Président de SAS

408569721

SIREN 408569721

Directeur Général

852027119

SIREN 852027119

Société liée

QUARTUS ENSEMBLIER URBAIN (QUARTUS ENSEMBLIER URBAIN)

SIREN 478977440

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Commissaire aux comptes titulaire

827687328

SIREN 827687328

Président de SAS

QUARTUS

SIREN 821143039

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN GILBERT RENUCCIO PIERRE RENUCCI

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1961

EMMANUEL BAPTISTE GILLES PIERRE LAUNIAU

Président de SAS - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZAC ECO-QUARTIER BONGRAINE
Localité terrain: AYTRE
Commune source: 17028
SIREN demandeur: 938837986
SIRET demandeur: 93883798600018
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75014
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 18/11/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 57
Type d’annexe: Pas d’annexe

Extension de surface sans transformation

Logements : 2 Surface : 59 m²

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Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 28/04/2026

0170282600037

Aytré, Charente-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 114 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/10/2024

0170282400023

Aytre, Charente-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 117 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 25/03/2026

0170282600033

Aytré, Charente-Maritime

Extension de surface sans transformation

Logements : 91 Surface : 5.894 m²