Permis de construire Travaux terminés

08217412R0008

Nouvelle construction

Saint-Vincent / Tarn-et-Garonne / Occitanie

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Adresse PEL DE BIEAU SAINT-VINCENT 82300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

864 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

95.460 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

21/01/2013

Décision

21/01/2013

Début chantier

23/01/2013

Fin travaux

20/01/2014

Localisation

Commune: Saint-Vincent (82174)
Département: Tarn-et-Garonne (82)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 82300
Adresse: PEL DE BIEAU SAINT-VINCENT 82300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	864 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	864 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: 0A 689
Parcelle 2: 0A 659
Parcelle 3: 0A 650

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: PEL DE BIEAU
Localité terrain: SAINT-VINCENT
Commune source: 82174
Localité demandeur: SAINT-VINCENT
Code postal demandeur: 82300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-01
Prise en compte ouverture chantier: 2013-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 21/01/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 23/01/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 20/01/2014
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 33 m²