Permis de construire Travaux terminés

08851621E0018

Nouvelle construction

Vittel / Vosges / Grand Est

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Adresse 1814 ROUTE DE LIGNEVILLE MALFRACHA VITTEL 88800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.260 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

38.636 m²

Dates du dossier

Dépôt

05/05/2023

Autorisation

23/09/2021

Décision

23/09/2021

Début chantier

17/11/2022

Fin travaux

05/05/2023

Localisation

Commune: Vittel (88516)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88800
Adresse: 1814 ROUTE DE LIGNEVILLE MALFRACHA VITTEL 88800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.260 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.260 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE MALFRACHA
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZL 24
Parcelle 2: ZL 39
Parcelle 3: ZL 41

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE MALFRACHA

SIREN 343526877

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HUGO FABRICE PHILIPPE COMESSE

Gérant - né(e) en 1998

PAULIN COMESSE

Gérant - né(e) en 2004

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1814
Voie terrain: ROUTE DE LIGNEVILLE
Lieu-dit terrain: MALFRACHA
Localité terrain: VITTEL
Commune source: 88516
SIREN demandeur: 343526877
SIRET demandeur: 34352687700018
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: VITTEL
Code postal demandeur: 88800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-09
Prise en compte ouverture chantier: 2023-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-10
Date réelle de dépôt: 05/05/2023
Date réelle d’autorisation: 23/09/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 17/11/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 05/05/2023
Type de service public: Non rempli

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