Permis de construire Travaux terminés

02207715Q0005

Nouvelle construction

Henansal / Côtes-d'Armor / Bretagne

Exporter PDF

Adresse LA VILLE BELLANGER HENANSAL 22400

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

462 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

92.727 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

12/05/2015

Décision

12/05/2015

Début chantier

13/05/2015

Fin travaux

30/06/2015

Localisation

Commune: Henansal (22077)
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 22400
Adresse: LA VILLE BELLANGER HENANSAL 22400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	701 m²	231 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	701 m²	231 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA VILLE BELLANGER
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZI 72
Parcelle 2: ZI 71

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA VILLE BELLANGER

SIREN 301592226

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUELLE CÉCILE MARIE ROUXEL

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1962

ANNE-SOPHIE ROBERTE ODILE PHILIPPE

Gérant - né(e) en 1982

MARC-HENRI ROLAND PHILIPPE

Gérant - né(e) en 1990

Société liée

978461994

SIREN 978461994

Commissaire aux comptes titulaire

BECOUZE - ROUXEL TANGUY (BECOUZE)

SIREN 337650147

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUELLE CÉCILE MARIE ROUXEL

Directeur Général - né(e) en 1962

GERALDINE BLIN (BOURHIS)

Directeur Général - né(e) en 1973

GUILLAUME CHARLES SERGE SABY

Directeur Général - né(e) en 1978

JEAN-PHILIPPE CLAUDE GEORGES BOURDAIS

Directeur Général - né(e) en 1980

MURIELLE ANNE JOSIANE PEAN-HAMARD (PEAN)

Directeur Général - né(e) en 1972

Société liée

903596625

SIREN 903596625

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA VILLE BELLANGER
Localité terrain: HENANSAL
Commune source: 22077
SIREN demandeur: 301592226
SIRET demandeur: 30159222600015
Code APE demandeur: 01.47Z
Localité demandeur: HENANSAL
Code postal demandeur: 22400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-06
Prise en compte ouverture chantier: 2015-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 12/05/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 13/05/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 30/06/2015
Type de service public: Non rempli

Henansal, Côtes-d'Armor

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 99 m²