Permis de construire Travaux terminés

0954761500045

Nouvelle construction

Osny / Val-d'Oise / Île-de-France

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Adresse 16 RUE DU PETIT ALBI LOT B OSNY 95520

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.759 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

23/04/2018

Autorisation

04/02/2016

Décision

04/02/2016

Début chantier

26/08/2016

Fin travaux

23/04/2018

Localisation

Commune: Osny (95476)
Département: Val-d'Oise (95)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 95520
Adresse: 16 RUE DU PETIT ALBI LOT B OSNY 95520

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.759 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MJCE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: EM 31

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MJCE

SIREN 818465635

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CECILE EVELYNE DOMINIQUE FENEUILLE (CADOU)

Autre - né(e) en 1975

JACQUES RAYMOND MAURICE CADOU

Autre - né(e) en 1946

MIREILLE DENISE LUCIE CADOU (REYNAERT)

Autre - né(e) en 1950

EMMANUELLE SABINE LUCIE CADOU

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 16
Voie terrain: RUE DU PETIT ALBI
Lieu-dit terrain: LOT B
Localité terrain: OSNY
Commune source: 95476
SIREN demandeur: 818465635
SIRET demandeur: 81846563500014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VAUREAL
Code postal demandeur: 95490
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-10
Prise en compte ouverture chantier: 2016-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-08
Date réelle de dépôt: 23/04/2018
Date réelle d’autorisation: 04/02/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 26/08/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 23/04/2018
Type de service public: Non rempli

Osny, Val-d'Oise

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 6 Surface : 0 m²