Permis de construire Travaux terminés

01743114S0008

Nouvelle construction

Soulignonne / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse MONPOU SOULIGNONNE 17250

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

261 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

32.434 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

11/05/2015

Décision

11/05/2015

Début chantier

12/05/2015

Fin travaux

30/10/2015

Localisation

Commune: Soulignonne (17431)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17250
Adresse: MONPOU SOULIGNONNE 17250

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	957 m²	261 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	957 m²	261 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DE MONPOU
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: B5 1814
Parcelle 2: B5 1812
Parcelle 3: B5 1800

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DE MONPOU

SIREN 341497493

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTHONY CAILLAUD

Gérant - né(e) en 1991

JEAN-PASCAL CLAUDE CAILLAUD

Gérant - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: MONPOU
Localité terrain: SOULIGNONNE
Commune source: 17431
SIREN demandeur: 341497493
SIRET demandeur: 34149749300013
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: SOULIGNONNE
Code postal demandeur: 17250
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-05
Prise en compte ouverture chantier: 2015-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 11/05/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 12/05/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 30/10/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire Décision du 14/04/2015