Permis d amenager Autorisé

05948621O0001

Non renseigné

Raches / Nord / Hauts-de-France

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Adresse RUE PATELETTE RACHES 59194

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

3.216 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

14/03/2022

Décision

14/03/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Raches (59486)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59194
Adresse: RUE PATELETTE RACHES 59194

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: RACHES POTERIES
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: A 3102
Parcelle 2: A 3105
Parcelle 3: A 3107

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

RACHES POTERIES

SIREN 321955205

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GERARD ALFRED JULES DUFLOT

Gérant - né(e) en 1948

GERARD DUFLOT (DUFLOT)

Président du conseil d'administration - né(e) en 1948

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE PATELETTE
Localité terrain: RACHES
Commune source: 59486
SIREN demandeur: 321955205
SIRET demandeur: 32195520500018
Code APE demandeur: 23.41Z
Localité demandeur: RACHES
Code postal demandeur: 59194
Prise en compte autorisation: 2022-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 14/03/2022

Raches, Nord

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 83 m²